Conditions d'utilisation de la photothèque

L'utilisateur doit faire une demande de création de compte avant toute utilisation de la photothèque.

Il certifie comme véritables les informations qu'il fournit dans sa demande. Charente Tourisme procèdera manuellement à la création du compte.

Les paramètres de connexion (login et mots de passe) qu'il reçoit par la suite sont strictement personnels, et non transmissibles.

 

Procédure de prêt


L'utilisateur consulte les photographies, puis les sélectionne en les mettant dans son "Panier".

Il doit ensuite valider sa commande, en indiquant l'objet exact pour lequel le prêt est requis. Charente Tourisme validera manuellement la demande en fonction de l'utilisation déclarée.

Puis l'utilisateur est informé par voie éléctronique de la validation de sa commande. Il doit tout d'abord valider électroniquement le bon de prêt lié à sa commande, avant de procéder au téléchargement des photos demandées. Comme rappelé dans le bon de prêt, l'utilisateur ne peut utiliser ces photos que pour l'utilisation qu'il a déclarée, et devra en tout cas faire mention des crédits pour chacune des photos, dans le respect de la législation sur la propriété intellectuelle.